Délibération n°03-2023 : Remboursement avance de frais à Monsieur Claude CAU, Maire
Délibération n°02-2023 : Mise en place horloge astronomique pour extinction éclairage public
Délibération n°67-2022 : Recrutement de vacataires
Délibération n°66-2022 : Demande de subvention pour la rénovation du toit de l’église
Délibération n°64-2022 : Demande de subvention pour le remplacement de la chaudière de la mairie
Délibération n°62-2022 : Suppression d’un emploi permanent à temps complet
Délibération n°61-2022 : Suppression d’un emploi permanent à temps non-complet
Délibération n°59-2022 : Approbation du règlement intérieur du City Stade
Délibération n°58-2022 : Annulation délibération n°39-2022 relative à la taxe d’aménagement majorée
Délibération n°57-2022 : Remplacement de la chaudière de l’école maternelle
Délibération n°56-2022 : Approbation de la convention avec la société Totem
Délibération n°55-2022 : Acquisition d’un transpalette
Délibération n°54-2022 : Demande de subvention pour la rénovation du toit de l’église
Délibération n°53-2022 : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Délibération n°52-2022 : Décision modificative n°1
Délibération n°51-2022 : Création d’emploi
Délibération n°50-2022 : Attribution du logement situé au 1er étage de la maison des Pâtres
Délibération n°49-2022 : Modification des statuts du SICASMIR
Délibération n°48-2022 : Extinction de l’éclairage public
Délibération n°47-2022 : Désignation du correspondant « Incendie et secours »
Délibération n°46-2022 : Délibération portant création d’emplois d’agents recenseurs
Délibération n°45-2022 : Convention pour frais de fonctionnement des écoles de la commune
Délibération n°44-2022 : Modification du règlement intérieur des cimetières
Délibération n°43-2022 : État d’assiette 2023
Délibération n°41-2022 : Remboursement avance de frais à Madame Lydia FABRE, 3ème adjointe
Délibération n°39-2022 : Instauration de la taxe d’aménagement majorée sur la zone de la Pradette
Délibération n°38-2022 : Délibération relative à la Journée Citoyenne
Délibération n°37-2022 : Avenant n°1 à l’instruction des actes d’urbanisme
Délibération n°36-2022 : Viabilisation parcelles AA300, AA 301 et AA 173
Délibération n°35-2022 : Recours au service civique
Délibération n°34-2022 : Approbation du règlement intérieur de la cantine
Délibération n°33-2022 : Fourniture et pose de prises pour guirlandes