2023

Arrêté n°2022-095A Arrêté accordant avec prescriptions un permis de construire modificatif

Arrêté n°2022-094A Arrêté municipal de poursuite d’exploitation

Arrêté n°2022-093A Arrêté municipal autorisant le reclassement en 5ème catégorie d’un établissement recevant du public

Arrêté n°2022-092A Arrêté municipal autorisant la poursuite d’exploitation et le reclassement en 5ème catégorie d’un établissement recevant du public

Arrêté n°2022-091A Arrêté municipal temporaire règlementant la circulation et le stationnement sur l’ensemble du territoire de Montauban-de-Luchon

Arrête n°2022-090A Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable

Arrêté n°2022-089A Arrêté municipal temporaire règlementant la circulation et le stationnement rue Sainte-Christine et place des Laouades

Arrêté n°2022-088A Arrêté municipal temporaire règlementant la circulation et le stationnement avenue du Bois Chantant

Arrêté n°2022-087A Certificat d’urbanisme – Opération réalisable

Arrêté n°2022-086A Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable

Arrêté n°2022-085A Arrêté portant autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons

Arrêté n°2022-084A Arrêté accordant un permis de construire

Arrêté n°2022-083A Certificat d’urbanisme – Opération réalisable

Arrêté n°2022-082A Arrêté refusant un permis de construire modificatif

Arrêté n°2022-081A Arrêté portant délégation dans les fonctions d’officier d’état civil à Monsieur Patrick BOILEAU – Conseiller délégué

Arrêté n°2022-080A Certificat d’urbanisme – Opération réalisable

Arrêté n°2022-079A Arrêté municipal temporaire règlementant la circulation avenue du Bois Chantant et chemin de Piqué

Arrêté n°2022-078A Arrêté municipal portant réglementation de coupure nocturne de l’éclairage public de la commune

Arrêté n°2022-077A Arrêté désignant le correspondant « Incendie et Secours »

Arrêté n°2022-076A Arrêté municipal temporaire règlementant la circulation

Arrêté n°2022-075A Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable

Arrêté n°2022-074A Arrêté réglementant le stationnement au 7 rue du Moulin

Arrêté n°2022-073A Certificat d’urbanisme – Opération réalisable

Arrêté n°2022-072A Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable

Arrêté n°2022-071A Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable

Arrêté n°2022-070A Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable

Arrêté n°2022-069A Arrêté de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable

Arrêté n°2022-068A Certificat d’urbanisme – Opération réalisable

Arrêté n°2022-067A Non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable

Arrêté n°2022-066A Arrêté municipal temporaire réglementant le stationnement rue de Sainte Christine et place des Louades

Arrêté n°2022-065A Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement rue Cargue

Arrêté n°2022-064A Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement rue de Sainte-Christine et palce des Laouades

Arrêté n°2022-063A Arrêté municipal temporaire réglementant toutes formes de circulation sur la route forestière de Herran

Arrêté n°2022-062A Arrêté interdisant l’accès au tennis, au mur de frappe et au terrain de pétanque

Arrêté n°2022-061A Arrêté portant sur certificat d’urbanisme – Opération non-réalisable

Arrêté n°2022-060A Arrêté portant transfert de permis de construire

Arrêté n°2022-059A Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable

Arrêté n°2022-058A Arrêté de dérogation concernant la présence de ferme-portes sur les portes des chambres

Arrêté n°2022-057A Arrêté municipal de fermeture temporaire de la partie nord du Golf de Luchon située sur la commune de Montauban de Luchon

Arrêté n°2022-056A Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation sur le route de Subercarrère

Arrêté n°2022-055A Arrêté portant refus de transfert de permis de construire

Arrêté n°2022-054A Arrêté municipal temporaire règlementant la circulation sur la route de Sous Baylo et la route de Subercarrère

Arrêté n°2022-053A Arrêté municipal temporaire autorisant la circulation de l’entreprise Rouge Seguela sur la Route de Herran

Arrêté n°2022-052A Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable

Arrêté n°2022-050A Prescriptions relatives à une demande d’autorisations de travaux

Arrêté n°2022-049A Prescriptions relatives à une demande d’autorisation de travaux

Arrêté n°2022-048A Arrêté accordant autorisation de passage de la 45ème Ronde de l’Isard et portant sur l’usage exclusif temporaire de la chaussée avec interdiction de circuler et de stationner dans le cadre de la course cycliste

Arrêté n°2022-047A Arrêté municipal temporaire règlementant la circulation sur l’avenue du Bois Chantant

Arrêté n°2022-046A Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable

Arrêté n°2022-045A Arrêté accordant avec prescriptions un permis de construire modificatif

Arrêté n°2022-044A – Arrêté temporaire réglementant la circulation pendant les marchés des producteurs (Rue Cargue)

Arrêté n°2022-043A – Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable

Arrêté n°2022-042A – Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable

Montauban de Luchon

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Arrêtés

2023

2022